Le don par testament, en toute simplicité

Sur la photo ci-dessus, on voit un groupe d’épargne en Éthiopie, où le soutien des donateurs a permis à Chaltu et à Laila d’aider leurs familles et d’autres membres de leur communauté.

Voici quelques stratégies de dons que j’ai récemment partagées avec un couple qui vient de prendre sa retraite.

Voici Alex (70 ans) et Susan (65 ans), fiers parents de leur fille Betty (35 ans), qui est mariée à Tom et a deux jeunes enfants. Alex et Susan nous ont consultés pour planifier leur succession. En plus de mettre de l’ordre dans leurs affaires financières, ils étaient déjà des donateurs réguliers, ayant versé 20 000 $ par année à un organisme de bienfaisance de leur choix depuis plusieurs années.

Ils nous ont posé deux questions principales:

• Comment pouvons-nous maximiser l’impact de nos dons de bienfaisance?
• Quels sont les meilleurs moyens de transmettre notre patrimoine à la prochaine génération?

Voici comment nous y avons répondu.

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Stratégie n° 1: faire don d’une assurance-vie inutilisée

Alex et Susan possédaient une police d’assurance-vie de 25 000 $ dont ils n’avaient plus besoin et qu’ils envisageaient de résilier. Au lieu de cela, nous avons exploré la possibilité de faire don de cette police à un organisme de bienfaisance — soit en désignant celui-ci comme propriétaire et bénéficiaire, soit uniquement comme bénéficiaire.

Grâce à cette approche, ils pourraient être admissibles à des déductions d’impôt sur les primes, soit dès maintenant, soit au moment du décès, selon la structure choisie.

Plutôt que de résilier la police, ils peuvent désormais se constituer un héritage.

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Stratégie 2: Amplifier les dons grâce à l’assurance-vie

Alex et Susan souhaitaient continuer à verser 20 000 $ par année jusqu’à leur décès. Afin d’amplifier l’impact de leurs dons, nous avons envisagé de combiner des dons en espèces et une assurance-vie dans le cadre de leurs dons de bienfaisance.

Scénario: Don de 20 000 $ par année pendant 10 ans

Don total sur la durée: 200 000 $

Voici deux stratégies combinées illustrant comment l’organisme de bienfaisance pourrait utiliser ce don:

Stratégie A

• L’organisme de bienfaisance conserve 5 000 $ en espèces
• Elle utilise 15 000 $ pour souscrire une police d’assurance-vie
• Dans 10 ans: 50 000 $ en espèces
• À l’âge de l’espérance de vie (86 ans): 273 000 $ provenant de l’assurance
• Avantage total: 323 000 $ (contre 200 000 $ si le don avait été effectué uniquement en espèces)

Stratégie B

• L’organisme de bienfaisance conserve 10 000 $ en espèces
• Utilise 10 000 $ pour souscrire une assurance-vie
• Dans 10 ans: 100 000 $ en espèces
• À l’âge d’espérance de vie (86 ans): 184 000 $ provenant de l’assurance
• Gain total: 284 000 $

L’impact est clairement amplifié. Si vous étiez à leur place, quelle stratégie choisiriez-vous?

Remarque: Ces exemples sont présentés à titre indicatif seulement. Les résultats individuels peuvent varier en fonction des circonstances particulières.

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Stratégie 3: Transformer un RPC indésirable en un héritage

Alex et Susan reçoivent chacun un revenu du Régime de pensions du Canada (RPC) totalisant 26 000 $ par année. Ils étaient frustrés par le manque de souplesse et les impôts qui en découlaient.

Notre proposition: Utiliser leurs prestations du Régime de pensions du Canada pour souscrire une police d’assurance-vie, dont l’organisme de bienfaisance serait le titulaire et le bénéficiaire.

Résultat:

Au décès du deuxième conjoint, l’organisme de bienfaisance recevrait un don testamentaire de plus de 800 000 $ — et l’impôt sur leur RPC serait ainsi neutralisé.

Une façon astucieuse de transformer les impôts en impact caritatif.

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Stratégie 4: Conserver le patrimoine au sein de la famille

Alex et Susan ont un solde combiné de REER de 800 000 $, qui sera converti en FERR pour leur revenu de retraite. Au décès de l’un des conjoints, le FERR est transféré en franchise d’impôt au conjoint survivant.

Que se passe-t-il après le deuxième décès?

S’il reste 500 000 $ dans le FERR à ce moment-là, ils avaient initialement prévu que leur fille Betty en hériterait. Mais en Ontario, où ils se situent dans la tranche d’imposition marginale la plus élevée, 54 % du FERR pourraient être prélevés à titre d’impôt.

Résultat:

• Betty reçoit: 230 000 $
• L’ARC reçoit: 270 000 $

Pour remédier à cette situation, nous leur avons recommandé:

1. Utiliser une partie de leur revenu du Régime de pensions du Canada (RPC) pour souscrire une police d’assurance-vie conjointe « dernier décès » de 500 000 $, avec Betty comme bénéficiaire.
2. De léguer le reste du FERR à un organisme de bienfaisance dans leur testament.

Résultat:

• Betty reçoit 500 000 $ en franchise d’impôt provenant de l’assurance
• La succession reçoit un reçu fiscal pour le don du FERR
• L’organisme de bienfaisance bénéficie du solde du FERR donné

Sa famille est financièrement à l’abri, et un legs caritatif substantiel est créé.

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Devriez-vous informer un organisme de bienfaisance que vous l’avez inclus dans votre testament?

Bien que cela ne soit pas obligatoire, il est fortement recommandé d’ informer l’organisme de bienfaisance si vous l’avez inclus dans vos dispositions successorales.

Pourquoi?

• Cela l’aide à planifier l’avenir
• Cela lui permet de vous remercier comme il se doit
• Cela vous donne l’occasion de clarifier vos intentions ou vos préférences

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À propos de l’auteur

Sisi est planificateur financier et conseiller financier spécialisé en philanthropie, avec plus de 23 ans d’expérience. Il dirige un cabinet spécialisé à Mississauga, en Ontario, axé sur les dons planifiés stratégiques.

En 2024, Sisi et AM Strategies ont lancé un produit d’assurance-vie à des fins de bienfaisance visant à simplifier et à accroître les dons. Il est membre du Conseil canadien de planification successorale et de plusieurs autres organismes professionnels.

Marié à Smita depuis 34 ans, Sisi aime voyager et soutient activement divers organismes de bienfaisance.

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Avertissement

Cet article est présenté à titre informatif seulement. Il ne constitue ni un conseil financier ni un avis juridique et n’établit pas de relation client. Pour obtenir des conseils financiers personnalisés, veuillez consulter un planificateur financier qualifié.

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